• Aller au contenu |
  • Aller au menu principal |
Skip to content

Décider aujourd'hui pour agir demain

logo du syndicat SCoT Nord-Isère

Menu
  • LE SYNDICAT MIXTE
    ▼
    • Périmètre
    • Missions
    • Fonctionnement
  • LE SCOT
    ▲
    • Qu’est ce qu’un SCoT ?
    • Pièces du SCoT
    • Elaboration et vie du SCOT
  • LE PROJET DE TERRITOIRE
    ▼
    • Un contexte territorial
    • Une ambition pour l’avenir
    • Une cohérence à d’autres échelles
  • LA MISE EN OEUVRE
    ▼
    • S’assurer de la compatibilité des documents d’urbanisme
    • Accompagner les collectivités
    • Évaluer
    • La révision du SCoT
    • Développer les partenariats
  • ESPACE DOCUMENTAIRE
  • LE SYNDICAT MIXTE
    • Périmètre
    • Missions
    • Fonctionnement
      • Comité syndical
      • Bureau syndical
      • Equipe technique
  • LE SCOT
    • Qu’est ce qu’un SCoT ?
    • Pièces du SCoT
    • Elaboration et vie du SCOT
  • LE PROJET DE TERRITOIRE
    • Un contexte territorial
    • Une ambition pour l’avenir
      • Structurer le développement urbain
      • Présever l’environnement et le cadre de vie
      • Développer une offre de déplacement durable
      • Promouvoir une politique d’habitat solidaire
      • Soutenir l’économie et l’emploi
      • Adapter l’offre commerciale aux besoins de la population
    • Une cohérence à d’autres échelles
      • Articulation avec les politiques publiques
      • Grands projets
  • LA MISE EN OEUVRE
    • S’assurer de la compatibilité des documents d’urbanisme
    • Accompagner les collectivités
      • Documents d’urbanisme
      • Etudes d’aménagement
      • Conseil, information, sensibilisation
    • Évaluer
    • La révision du SCoT
      • Approbation de la révision du SCoT Nord-Isère
      • Arrêt de la révision et arrêt du bilan de la concertation
      • Avis d’enquête publique
      • Rapport Commission d’Enquête
    • Développer les partenariats
      • L’InterSCoT de l’Aire Métropolitaine Lyon Saint-Etienne
      • Les principaux partenaires
  • ESPACE DOCUMENTAIRE
LE SCOT
  • Qu’est ce qu’un SCoT ?
  • Pièces du SCoT
  • Elaboration et vie du SCOT
  • Accueil

  •  > 

  • LE SCOT

  •  > 

  • Elaboration et vie du SCOT

Elaboration et vie du SCOT

Les principales étapes du SCoT :

SCoT en vigueur :

Pour consulter l’ensemble des pièces du SCOT cliquez ici.

  • MAIL
Syndicat Mixte du SCoT Nord-Isère
13 Allée des Marettes – 38300 Bourgoin-Jallieu
Tél. 04.74.33.52.71 | Fax 04.74.33.52.43
  • Nous contacter
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales
    • Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.Ok