Pièces du SCoT

Le SCoT Nord-Isère a été approuvé le 12 juin 2019
Télécharger la délibération n°08/2019

Le SCoT est composé de trois pièces complémentaires

Le Rapport de Présentation

Le rapport de présentation présente entre autres :

  • Un diagnostic du territoire faisant état des forces et faiblesses
  • La justification des choix d’aménagement
  • Un état initial de l’environnement
  • Les incidences prévisibles des orientations du SCoT sur l’environnement

Télécharger le livre 1 du SCoT – Diagnostic

 

Télécharger le livre 2 du SCoT

  1. État Initial de l’Environnement
  2. Évaluation Environnementale
  3. Justification des choix – Phase de mise en oeuvre et de suivi – Résumé non technique – Prise en compte des observations

 

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

La PADD expose le projet politique porté par les élus du Nord-Isère : c’est la vision de ce que l’on veut faire du territoire à long terme.

Il fixe les grands choix stratégiques en matière d’habitat, de déplacements, d’environnement, d’économie, de commerce…, retenus au regard des enjeux prioritaires identifiés dans le diagnostic .

Télécharger le livre 3 du SCoT – PADD

 

Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)

Le DOO est la traduction réglementaire du PADD. Il précise les orientations qui devront être déclinées dans les documents et projets locaux d’urbanisme (PLU, PLH, PDU, …)

Télécharger le livre 4 du SCoT – DOO