Le Comité Syndical composé de 28 élus membres représentant les intercommunalités membres. Le nombre de représentants par intercommunalité est proportionnel au poids de la population de l’intercommunalité dans le syndicat. Le Comité Syndical se réunit plusieurs fois par an dans le cadre de la mise en œuvre du SCoT pour valider les grandes décisions et gérer les affaires courantes du syndicat.
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus des comités syndicaux :
2025 :
Liste des délibérations du 5 février 2025
2024 :
Procès Verbal du Comité du 27 novembre 2024
Liste des délibérations du 27 novembre 2024
Procès Verbal du Comité du 2 octobre 2024
Procès Verbal du Comité du 5 juin 2024
Arrêté portant sur la Modification Simplifiée du SCoT Nord Isère
Procès Verbal du Comité du 27 mars 2024
Liste des délibérations du 27 mars 2024
Procès Verbal du Comité du 31 janv 2024
Liste des délibérations du 31 janv 2024
2023 :
Liste_des_délibérations_du_13_12_2023
Liste des délibérations du _18_10_2023
Liste des délibérations du _24_05_2023
Liste des délibérations du _25_01_2023
2022 :
Liste délibérations_14_12_2022
2021 :
2020 :
2019 :
CS 12 06 2019 ; Présentation approbation incluant ajustements
2018 :
CS 05 12 2018 ; Présentation approbation
CS_07_03_2018 ; Présentation_bilan_concertation ; Présentation_arrêt_SCoT
CS_07_02_2018 ; Présentation évaluation SCoT
2017 :
CS 22-02-2017 ; PV élection 22-02-2017 ; DOO
2016 :
2015 :
CS_16-12-2015 ; Évolution du périmètre.
CS_09-09-2015 ; Avancement de la révision
PV_CS_08-07-2015 ; PV_08-07-2015 ; PV_élection_08-07-2015
2014 :