• Aller au contenu |
  • Aller au menu principal |
Skip to content

Décider aujourd'hui pour agir demain

logo du syndicat SCoT Nord-Isère

Menu
  • LE SYNDICAT MIXTE
    ▼
    • Périmètre
    • Missions
    • Fonctionnement
  • LE SCoT
    ▼
    • Qu’est ce qu’un SCoT ?
    • Pièces du SCoT
    • Elaboration et vie du SCoT
    • Modification Simplifiée 2024
  • LE PROJET DE TERRITOIRE
    ▼
    • Un contexte territorial
    • Une ambition pour l’avenir
    • Une cohérence à d’autres échelles
  • LA MISE EN OEUVRE
    ▼
    • S’assurer de la compatibilité des documents d’urbanisme
    • Accompagner les collectivités
    • Évaluer et suivre le SCoT
    • Développer les partenariats
  • ESPACE DOCUMENTAIRE
  • LE SYNDICAT MIXTE
    • Périmètre
    • Missions
    • Fonctionnement
      • Comité syndical
      • Bureau syndical
      • Equipe technique
  • LE SCoT
    • Qu’est ce qu’un SCoT ?
    • Pièces du SCoT
    • Elaboration et vie du SCoT
    • Modification Simplifiée 2024
  • LE PROJET DE TERRITOIRE
    • Un contexte territorial
    • Une ambition pour l’avenir
      • Structurer le développement urbain
      • Présever l’environnement et le cadre de vie
      • Développer une offre de déplacement durable
      • Promouvoir une politique d’habitat solidaire
      • Soutenir l’économie et l’emploi
      • Adapter l’offre commerciale aux besoins de la population
    • Une cohérence à d’autres échelles
      • Articulation avec les politiques publiques
      • Grands projets
  • LA MISE EN OEUVRE
    • S’assurer de la compatibilité des documents d’urbanisme
    • Accompagner les collectivités
      • Documents d’urbanisme
      • Etudes d’aménagement
      • Conseil, information, sensibilisation
    • Évaluer et suivre le SCoT
    • Développer les partenariats
      • L’InterSCoT de l’Aire Métropolitaine Lyon Saint-Etienne
      • Les principaux partenaires
  • ESPACE DOCUMENTAIRE
Fonctionnement
  • Comité syndical
  • Bureau syndical
  • Equipe technique
  • Accueil

  •  > 

  • LE SYNDICAT MIXTE

  •  > 

  • Fonctionnement

  •  > 

  • Comité syndical

  •  > 

  • CS 18-10-2017

CS 18-10-2017

Compte rendu des débats et délibérations prises.

Syndicat Mixte du SCoT Nord-Isère
13 Allée des Marettes – 38300 Bourgoin-Jallieu
Tél. 04.74.33.52.71
  • Nous contacter
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales