Vous trouverez ci-dessous le rapport d’activité 2023 du Syndicat Mixte du SCoT Nord-Isère > Lire la suite
Dans le cadre des évolutions législatives visant à plus de sobriété foncière, les élus du syndicat mixte ont souhaité valoriser les opérations d’habitat dense, réalisées […] > Lire la suite
Le territoire du SCoT est un territoire attractif soumis à une réelle […] > Lire la suite
La mise en œuvre du SCoT depuis son approbation en juin 2019, se décline à travers la mise en compatibilité progressive des documents d’urbanisme. A […] > Lire la suite
Vous trouverez ci-dessous le rapport d’activité 2022 du Syndicat Mixte du SCoT Nord-Isère > Lire la suite
En 2006, convaincus de la nécessité de disposer d’un outil permanent de suivi des marchés fonciers et immobiliers et de la consommation foncière, le Conseil […] > Lire la suite
Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) actuel du territoire Nord-Isère est en vigueur depuis 2019. De nouvelles problématiques du SCoT découlent de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 (dite loi […] > Lire la suite
Vous trouverez ci-dessous le rapport d’activité 2021 du Syndicat Mixte du SCoT Nord-Isère > Lire la suite
La Trame Verte et Bleue : Un outil au service de l’aménagement du territoire Dans le cadre du Contrat Unique de la Bourbre 2017-2022, […] > Lire la suite
La Trame Verte et Bleue : Un outil au service de l’aménagement du territoire Dans le cadre du Contrat Unique de la Bourbre 2017-2022, […] > Lire la suite
Le Syndicat Mixte du SCoT Nord-Isère mène des actions dans le cadre du Contrat Unique de la Bourbre 2017-2022. Un temps fort et une série […] > Lire la suite
Vous trouverez ci-dessous le rapport d’activité 2020 du Syndicat Mixte du SCoT Nord-Isère Rapport d’activité 2020 > Lire la suite
« Le SCoT doit être l’outil qui recherche les équilibres » Jean-Paul Bonnetain, Président du SCoT Nord-Isère a accordé […] > Lire la suite
Qu’est ce qu’un SCoT ? Expliquant synthétiquement les thématiques et enjeux du SCoT, ce quatre pages vous donnera les clefs de compréhension des enjeux du […] > Lire la suite
Le Comité Syndical du SCoT s’est réuni le 15 septembre 2020 afin d’élire le nouveau Président, ainsi que les Vice-présidents du SCoT Nord-Isère. Président du […] > Lire la suite
Le rapport d’activité 2019 du SCoT Nord Isère est en ligne. Accès au rapport d’activité > Lire la suite
Le comité syndical du 12 juin 2019 a voté l’approbation de la procédure de révision du SCoT Nord-Isère. Cette version du SCoT approuvée intègre les […] > Lire la suite
Le rapport d’activité 2017/2018 du syndicat mixte vient d’être publié. Il est téléchargeable à cette adresse > Lire la suite
Comme prévu par l’arrêté prescrivant l’enquête publique, cette dernière s’est tenue du 25 juin au 27 juillet 2018. Vous pouvez consulter, sur la page dédiée, […] > Lire la suite
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Nord-Isère Par arrêté en date du 31 mai 2018, Monsieur le Président […] > Lire la suite
Lors de la séance du 07 mars 2018, le Comité syndical a voté l’arrêt du bilan de la concertation et l’arrêt de la révision du SCoT. […] > Lire la suite
2018_02_07_Deliberation_n°04-2018 Conformément à l’article L143-28 du Code de l’urbanisme le syndicat mixte du SCoT Nord-Isère doit procéder à l’analyse des résultats de l’application du SCoT, […] > Lire la suite
Le rapport d’activité 2016 du syndicat mixte vient d’être publié : Version imprimable (A4) Version consultable sur écran (A3) > Lire la suite
Le SCoT Nord-Isère est en phase de révision afin de tenir compte des évolutions législatives et des nouveaux cadres de référence. Cette révision avance et […] > Lire la suite
Vous trouverez ici les documents relatifs à la réunion PPA du 20 Janvier 2017 (Retrouvez toutes les informations relatives à la révision sur cette page […] > Lire la suite
Dans le cadre du SCoT actuellement en vigueur, et mis en œuvre notamment au travers de la révision des documents d’urbanismes du territoire, le Syndicat […] > Lire la suite
Vous trouverez ci-joint le rapport d’activités 2015 : Téléchargez le rapport d’activités 2015 > Lire la suite
La révision du SCoT Nord Isère a été lancée par délibération du comité syndical le 28 Février 2014. Suivez les étapes de cette démarche ! […] > Lire la suite
Dans le cadre de la révision du SCoT Nord-Isère, vous avez participé aux réunions publiques qui se sont tenues : le 30 septembre, 2 et […] > Lire la suite
Dans un esprit de compréhension du SCoT par tous et d’accompagnement des collectivités, nous avons imaginé une collection de fiches pédagogiques portant sur différentes thématiques […] > Lire la suite
Le rapport d’activité de l’année 2014 du Syndicat Mixte revient sur la 2ème année de mise en œuvre du SCoT. Télécharger le rapport d’activités 2014 > Lire la suite
Le Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord-Isère a délibéré en vue de prescrire la révision du SCoT, de définir les objectifs poursuivis et […] > Lire la suite
Le Schéma de Cohérence Territoriale du Nord Isère a été approuvé par le Conseil syndical le 19 décembre 2012 à 51 voix pour et 2 […] > Lire la suite